Conditions Générales de Vente

Raison sociale: Scuola Internazionale di Sumi-e
Forme juridique: Association du tiers secteur (APS)
Siège: c/o Bodai Dojo, Via Fratelli Ambrogio, 25 – 12021 Alba (CN) Italie
TVA: 03881160042
Code fiscal: 90058320046

Introduction

1. Les présentes conditions générales régissent la vente des produits commercialisés par Sumi-e Shop et l’utilisation du site www.sumi-e.it. Tous les produits en vente sur www.sumi-e.it sont situés en Italie.

2. Les relations commerciales sont régies exclusivement par les présentes conditions générales, à l’exclusion de tout autre accord, sauf convenu par écrit.

3. Toutes les offres sont sans engagement et sont généralement valables dans la limite des stocks disponibles. Les contrats de vente sont considérés valides sur confirmation écrite.

4. Tous les prix sur www.sumi-e.it s’entendent hors TVA et peuvent être modifiés sans préavis. Sumi-e Shop n’est pas responsable des erreurs ou inexactitudes dans les descriptions, images ou noms des produits.

5. Pour chaque commande, Sumi-e Shop émet une facture pour les marchandises expédiées, sur la base des informations fournies par le Client lors de la commande. Aucune modification de la facture ne sera possible après son émission. La facture est envoyée uniquement sur demande, conformément aux dispositions applicables aux ventes en ligne.*

*Source AICEL : À des fins de TVA, les opérations de commerce électronique indirect sont assimilées aux ventes par correspondance et ne sont donc pas soumises à l’obligation d’émission de facture (sauf demande du Client avant la réalisation de l’opération), conformément à l’article 22 du décret présidentiel n° 633 de 1972, ni à l’obligation de certification par ticket de caisse ou reçu fiscal en vertu de l’article 2, lettre oo), du décret présidentiel n° 696 du 21 décembre 1996.*

6. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées par Sumi-e Shop sans préavis et prendront effet à compter de leur publication sur www.sumi-e.it.

7. Marques et droits d’auteur. TOUS DROITS RÉSERVÉS. Toute utilisation, impression ou copie de matériaux présents sur ce site, en dehors de la navigation, de la sélection de produits et de la passation de commandes, est strictement interdite. Tout encadrement (framing) de ce site est prohibé.

A. Utilisateurs

1. Les utilisateurs se distinguent en Utilisateurs Non Enregistrés et Utilisateurs Enregistrés.
a. Les Utilisateurs Non Enregistrés sont ceux qui naviguent sur le site sans effectuer la procédure d’inscription.
b. Les Utilisateurs Enregistrés sont ceux qui s’inscrivent sur le site en renseignant les informations requises dans les pages dédiées.

2. La poursuite de la navigation sur le site implique l’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

3. Pour s’inscrire, un Utilisateur Enregistré Privé doit :
a. indiquer son prénom, nom, numéro de téléphone, adresse e-mail, adresse, pays et code postal ;
b. choisir un mot de passe d’au moins 6 caractères et le confirmer (en cas d’oubli, il peut être récupéré via la fonction « Mot de passe oublié ? ») ;
c. accepter les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

4. Après soumission des données d’inscription, le site enverra un e-mail de confirmation contenant un lien que l’Utilisateur devra cliquer pour finaliser l’inscription.

5. Via son profil, l’Utilisateur Enregistré peut modifier ses paramètres personnels, suivre ses expéditions et gérer ses adresses de livraison par défaut.

6. L’Utilisateur Enregistré est seul responsable de son compte et de la confidentialité de son mot de passe, et doit signaler immédiatement tout vol, perte ou utilisation non autorisée de son compte.

B. Acceptation des Conditions de Vente

1. Le contrat entre Sumi-e Shop et le Client est conclu lors de l’acceptation, même partielle, de la commande par Sumi-e Shop, qui se réserve le droit de l’accepter à sa seule discrétion. L’acceptation est réputée tacite sauf communication contraire. En passant une commande, le Client confirme avoir pris connaissance de toutes les instructions fournies lors du processus d’achat et accepte intégralement les présentes Conditions Générales.

2. Si le Client est un consommateur final (personne physique achetant pour des besoins non professionnels), il devra imprimer ou sauvegarder une copie électronique des présentes Conditions Générales après avoir finalisé son achat en ligne.

3. Tout droit du Client à une indemnisation ou compensation, ainsi que toute responsabilité contractuelle ou extracontractuelle pour dommages directs ou indirects causés par la non-acceptation, même partielle, d’une commande est exclu.

C. Processus d’Achat

1. Le Client ne peut acheter que les produits disponibles sur www.sumi-e.it au moment de la commande, tels que décrits dans les fiches produit correspondantes. Les informations techniques et d’aide à l’achat présentes sur www.sumi-e.it sont fournies à titre purement informatif et général.

2. Les images des produits peuvent ne pas représenter fidèlement l’article réel et peuvent différer en couleur, taille, inscriptions ou accessoires. Les images sont fournies à titre illustratif uniquement.

3. La bonne réception de la commande est confirmée par Sumi-e Shop via une réponse automatique à l’adresse e-mail du Client, indiquant la « Date de réception » et le « Numéro de commande » à utiliser dans toute communication ultérieure. Le Client doit vérifier l’exactitude des informations et signaler rapidement toute correction nécessaire.

4. La disponibilité des produits est indiquée sur le site. En raison de l’accès simultané de nombreux utilisateurs, Sumi-e Shop ne peut garantir l’attribution des marchandises commandées. En cas d’indisponibilité, le Client sera contacté dans les meilleurs délais.

5. Pour les produits en promotion, Sumi-e Shop se réserve le droit d’accepter les commandes en quantités réduites, sous réserve de notification et d’accord du Client ; à défaut, la commande sera considérée comme annulée.

D. Modalités de Paiement

Tous les prix sont exprimés en euros (€) TVA incluse ; les frais de livraison ne sont pas inclus. Stripe et ses partenaires internationaux traitent les transactions pour le compte de Sumi-e Shop. Le paiement est requis à l’avance par Carte de Crédit, PayPal ou Virement Bancaire.

1. Carte de Crédit

a. Lors d’un achat par carte de crédit, la banque du Client autorisera et réservera le montant de l’achat à la conclusion de la transaction en ligne.
b. Les cartes acceptées incluent Visa, Maestro, Mastercard, American Express et d’autres circuits. Le montant est débité au moment de l’expédition de la commande.
c. Sumi-e Shop peut demander des informations complémentaires ou une copie des documents prouvant la titularité de la carte. En l’absence de ces documents, Sumi-e Shop se réserve le droit de ne pas accepter la commande.
d. Les transactions pour les commandes hors d’Italie seront converties par la société de carte à leurs taux de change en vigueur.
e. En cas d’annulation de commande, Sumi-e Shop demandera l’annulation de la transaction et la libération du montant réservé. Sumi-e Shop n’est pas responsable des retards dans la libération des fonds par la banque.
f. Si le paiement est refusé, cela relève exclusivement de la décision de la banque du Client ou de Stripe. Sumi-e Shop n’a aucun moyen d’intervenir, les paiements étant traités sur une plateforme externe.
g. Les règles des circuits de paiement interdisent : (i) les remboursements en espèces pour des débits par carte de crédit, sauf obligation légale ; (ii) d’initier un remboursement plus de cinq jours calendaires après l’émission du crédit au Client ; (iii) d’accepter des espèces ou équivalents en échange d’un remboursement.

2. PayPal

a. Lors d’un achat via PayPal, le Client est redirigé vers la page de connexion PayPal à la fin de la commande.
b. Le montant de la commande est débité sur le compte PayPal lors de la validation de la commande.
c. En cas d’annulation, le montant sera remboursé sur le compte PayPal du Client. Sumi-e Shop n’est pas responsable des retards dans la libération des fonds par PayPal.
d. Si le paiement est refusé, cela relève exclusivement de la décision de PayPal. Sumi-e Shop n’a aucun moyen d’intervenir.

3. Virement Bancaire Anticipé

Les commandes sont expédiées uniquement après réception effective du paiement, qui doit intervenir dans les 5 jours ouvrés suivant l’acceptation de la commande. Passé ce délai, la commande est automatiquement annulée. Le libellé du virement doit indiquer le numéro de commande fourni dans l’e-mail de confirmation.

Coordonnées bancaires :
Titulaire : Scuola Internazionale di Sumi-e
Banque : Banca di Asti
IBAN : IT40 D060 8522 5000 0000 0029 241
BIC : CASRIT22ALB

En cas d’annulation de commande, le montant sera remboursé sur le compte bancaire du Client. Sumi-e Shop n’est pas responsable des retards dans la libération des fonds par la banque.

E. Taxes sur les Ventes

Pour les commandes expédiées hors d’Italie, des taxes locales sur les ventes ou des droits de douane peuvent s’appliquer. Ces frais ne sont pas inclus dans nos prix et restent à la charge du Client.

F. Sécurité des Transactions

Les transactions en ligne par carte de crédit sont effectuées via un serveur sécurisé utilisant le protocole SSL (Secure Socket Layer). Sumi-e Shop n’a pas accès aux données de carte bancaire de ses Clients et ne peut donc être tenu responsable de toute utilisation frauduleuse par des tiers sur www.sumi-e.it.

G. Expédition & Livraison

Voir la section Expédition & Livraison ci-dessous.

H. Droit de Rétractation

Voir la section Droit de Rétractation ci-dessous.

I. Résolution en Ligne des Litiges

Pour les litiges de consommation découlant du présent contrat dans le cadre de la vente en ligne de biens et services, nous confirmons notre participation à la procédure de résolution alternative des litiges promue par l’organisme ADR « Conciliareonline.it » :
Via Dodiciville, 2 – 39100 Bolzano (BZ) – tél. 0471/975597
E-mail : info@conciliareonline.it / info@onlineschlichter.it
Site web : www.conciliareonline.it / www.onlineschlichter.it

La Commission européenne propose également une plateforme de résolution extrajudiciaire des litiges relatifs aux contrats de vente ou de service en ligne, accessible à l’adresse : https://webgate.ec.europa.eu/odr/

*Dernière mise à jour : 03/09/2021.*

J. Garanties

1. Tous les produits commercialisés par Sumi-e Shop sont couverts par une garantie de 24 mois pour les défauts de conformité, conformément au décret législatif n° 24/02. Pour bénéficier du service de garantie, le Client doit conserver la documentation reçue avec les produits achetés.

2. La garantie de 24 mois s’applique aux produits présentant un défaut de conformité, à condition qu’ils soient utilisés correctement et conformément à leur usage prévu. Elle est réservée aux consommateurs privés (personnes physiques achetant pour des besoins non professionnels). En cas de défaut de conformité, Sumi-e Shop procédera, sans frais pour le Client, à la remise en conformité par réparation/remplacement, à une réduction de prix ou à la résolution du contrat.

3. Si Sumi-e Shop est dans l’impossibilité de remplacer un produit sous garantie, il pourra, avec l’accord du Client, le substituer par un produit équivalent de valeur égale.

4. Aucune compensation ne peut être réclamée à Sumi-e Shop pour des retards dans les réparations ou remplacements sous garantie.

5. Lorsque la garantie implique le retour du produit, celui-ci doit être renvoyé dans son emballage d’origine, complet en toutes ses parties. Il est recommandé de placer l’emballage d’origine dans une seconde boîte pour éviter tout dommage. Il est interdit d’apposer des étiquettes ou du ruban adhésif directement sur l’emballage d’origine.

6. Sumi-e Shop décline toute responsabilité pour les dommages directs et indirects liés à l’utilisation du site et se réserve le droit de modifier ou supprimer toute information ou tout produit à tout moment sans préavis. Pour les produits artisanaux (pinceaux, bols, œuvres peintes à la main, etc.), les dimensions et les couleurs peuvent légèrement varier.

K. Réclamations

Toute réclamation doit être adressée à Scuola Internazionale di Sumi-e, c/o Bodai Dojo, Via Fratelli Ambrogio 25, 12051 Alba (CN), au moyen du formulaire dédié, envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception dans les 5 jours suivant la réception des marchandises. Le Client peut accélérer la procédure en envoyant le formulaire à shop@sumi-e.it.

L. Politique de Confidentialité

Voir la Politique de Confidentialité.

M. Juridiction et Loi Applicable

Le contrat de vente entre le Client et Sumi-e Shop est conclu en Italie et régi par la loi italienne. Pour les litiges civils et pénaux découlant du contrat de vente à distance, si le Client est un consommateur privé, la compétence territoriale est celle du tribunal de sa commune de résidence. Dans tous les autres cas, la compétence territoriale exclusive est celle du Tribunal de Bolzano.

N. Dispositions Finales

Si une clause du présent contrat est déclarée entièrement ou partiellement nulle, les autres clauses du contrat resteront valides.

*Dernière mise à jour : 01/07/2021.*

Droit de Rétractation

Conformément au décret législatif n° 21 du 21 février 2014, des modifications ont été apportées au Code de la consommation en transposition de la directive 2011/83/UE relative aux droits des consommateurs.

A. Instructions Types sur la Rétractation

Droit de Rétractation

Le Client a le droit de se rétracter du contrat, sans en indiquer les raisons, dans un délai de 14 jours. Ce délai expire 14 jours après le jour où le Client, ou un tiers désigné par lui (autre que le transporteur), prend physiquement possession du dernier article.

Pour exercer ce droit, le Client doit nous notifier (Scuola Internazionale di Sumi-e, c/o Bodai Dojo, Via Fratelli Ambrogio 25, 12051 Alba (CN), e-mail : shop@sumi-e.it) de sa décision de se rétracter par une déclaration explicite (par exemple, une lettre envoyée par courrier postal ou e-mail). Le formulaire type ci-dessous peut être utilisé, mais n’est pas obligatoire.

Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que le Client envoie sa notification avant l’expiration de ce délai.

Les marchandises doivent être retournées intactes, complètes en toutes leurs parties, dans leur emballage d’origine dans la mesure du possible, sans signe d’usure ou d’utilisation au-delà d’une manipulation normale.

Le droit de rétractation est soumis aux conditions suivantes :
– Il s’applique au produit acheté dans son intégralité ; la rétractation partielle n’est pas possible.
– Il s’applique exclusivement aux produits achetés sur www.sumi-e.it ; les produits commandés sur la base de devis personnalisés ou de demandes spécifiques du Client sont exclus.

Effets de la Rétractation

En cas de rétractation, tous les paiements effectués au profit de Sumi-e Shop seront remboursés, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison autre que la livraison standard la moins coûteuse proposée), sans retard injustifié et en tout état de cause dans les 30 jours suivant le retour des marchandises.

Les remboursements seront effectués par virement bancaire. Le Client devra fournir rapidement ses coordonnées bancaires (code ABI – CAB – numéro de compte du titulaire de la facture/reçu). Le Client ne supportera aucun frais à la suite de ce remboursement.

Le Client doit retourner les marchandises à Scuola Internazionale di Sumi-e, c/o Bodai Dojo, Via Fratelli Ambrogio, 12051 Alba (CN), sans retard injustifié et en tout état de cause dans les 14 jours suivant la notification de sa rétractation. L’envoi reste sous l’entière responsabilité du Client jusqu’à confirmation de réception dans notre entrepôt. Les frais directs de retour sont à la charge du Client.

En cas de dommage lors du transport retour, Sumi-e Shop en informera le Client dans les 5 jours ouvrés suivant la réception, afin qu’il puisse déposer une réclamation auprès du transporteur choisi. Dans ce cas, le produit sera mis à disposition du Client pour récupération et la demande de rétractation sera annulée.

Sumi-e Shop décline toute responsabilité pour les dommages ou pertes de marchandises retournées sans assurance. Le droit de rétractation est caduc si l’intégrité du produit (emballage et/ou contenu) est compromise pour des raisons autres que le transport. Il ne s’applique pas aux produits spécifiquement commandés par Sumi-e Shop à la demande du Client, ni aux achats effectués par des revendeurs ou des entreprises.

B. Formulaire Type de Rétractation

*– conformément à l’art. 49, alinéa 1, lettre h) –*
*(compléter et retourner ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)*

À : Sumi-e Shop
Via Fratelli Ambrogio 25, 12051 Alba (CN)
E-mail : shop@sumi-e.it

Objet : Rétractation du contrat de vente n°_______________ du_______________

Je/Nous soussigné(e)(s) : Prénom_______________ Nom_______________
E-mail :_______________

notifie/notifions par la présente ma/notre rétractation du contrat de vente susmentionné, conclu le_______________
Le produit acheté a été reçu le_______________ et sera retourné à mes frais dans les 14 jours suivant la présente notification. Je demande également le remboursement du montant versé, soit Euro (€)_______________, par virement bancaire aux coordonnées suivantes :
Prénom Nom_______________
IBAN :_______________
BIC :_______________
Banque :_______________

Dans l’attente de votre réponse, veuillez agréer mes cordiales salutations.

Date_______________

Signature_______________

Pièce jointe : copie de la pièce d’identité

*Dernière mise à jour : 03/10/2021.*

Expédition & Livraison

1. Modalités d’Expédition

Sumi-e Shop livre dans le monde entier. Les produits sont expédiés via différents transporteurs nationaux et internationaux. Dans la mesure du possible, en fonction de la destination, le Client se verra proposer le choix entre plusieurs transporteurs (listés au point 2.d). Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont clairement affichés au moment de la commande.

2. Conditions de Transport du Transporteur

En effectuant un achat sur Sumi-e Shop, le Client autorise l’Association à conclure un contrat de transport de marchandises avec le transporteur choisi.

a. Cette autorisation est finalisée au moment du paiement et exécutée lorsque Sumi-e Shop envoie l’e-mail de confirmation de commande.
b. Le contrat avec le transporteur est régi par la loi italienne. La responsabilité du transporteur est réglementée par l’art. 10 du décret législatif n° 286/2005 pour les expéditions nationales (1 €/kg), et par la Convention CMR pour les expéditions internationales.
c. Le transporteur se réserve le droit, sans y être obligé, d’ouvrir, d’inspecter et d’examiner toute expédition à tout moment.
d. Le Client autorise l’Association à conclure, en son nom et pour son compte, un contrat de transport avec l’un des transporteurs suivants : BRT, POSTE ITALIANE SDA, DHL, TNT, UPS. Les Conditions Générales sont consultables sur : www.brt.it / www.sda.it / www.tnt.it / www.ups.it / www.dhl.com. Le Client est seul responsable de toute violation des Conditions Générales du transporteur et s’engage à tenir Sumi-e Shop et l’Association indemnes de toute responsabilité à cet égard.

3. Délais de Livraison

Les produits peuvent faire l’objet de modifications sans préavis en raison de contraintes de production ou réglementaires. En cas d’article épuisé ou indisponible, le Client sera immédiatement informé et tout paiement déjà effectué sera intégralement remboursé, sans pénalité pour Sumi-e Shop.

Pour les articles disponibles en stock, le délai technique d’expédition est de 2 à 5 jours ouvrés. Pour les œuvres peintes à la main sur commande personnalisée, les délais de réalisation et les modalités d’expédition seront convenus avec le Client.

La livraison est effectuée du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h30, jours fériés exclus, sans préavis et à l’adresse indiquée lors de la commande. Les livraisons sont effectuées au rez-de-chaussée ; le transporteur n’est en aucun cas tenu de livrer à l’étage. Le Client sera informé par e-mail de l’expédition de sa commande.

Aucune indemnisation pour retard de collecte ou de livraison n’est due au destinataire. Sauf mention expresse de « Transport Garanti », les délais de transit des transporteurs sont estimés en jours ouvrés (du lundi au vendredi) à compter de l’envoi du colis. Les week-ends, jours non ouvrés dans les pays de transit et de destination, jours fériés nationaux, ainsi que les retards causés par les douanes, l’administration publique ou tout événement hors du contrôle de Sumi-e Shop (conditions météorologiques, logistiques) ne sont jamais inclus dans les estimations de délais de livraison. L’itinéraire, le parcours et les moyens de transport restent à la seule discrétion du transporteur.

Vous pouvez nous contacter avant toute commande pour connaître les délais de livraison. Nous nous engageons à suivre chaque commande et à répondre aux besoins de chaque Client.

4. Suivi de l’Expédition

Les expéditions sont traçables grâce au numéro de commande ou via le site du transporteur avec le numéro de suivi, généralement disponible dès le lendemain de la collecte. Le suivi est généré une fois que le transporteur a collecté l’envoi et l’a scanné dans le dépôt de départ.

Le premier jour de transit est compté à partir du lendemain de la collecte. Pour les expéditions internationales, les mises à jour de suivi peuvent prendre plus de temps, car le colis transite par différents dépôts internationaux.

Si le suivi n’a pas été mis à jour depuis plus de 48 heures, veuillez contacter Sumi-e Shop, qui demandera des informations complémentaires au transporteur.

Rappel : il est toujours de la responsabilité du Client de surveiller le transit jusqu’à la livraison.

Le suivi de votre commande est possible de deux façons :
a. Dans votre espace personnel Sumi-e Shop, sous « Suivre l’Expédition » pour la commande concernée.
b. Sur le site du transporteur en saisissant le numéro de suivi.

5. Livraison Échouée

Après un premier tentative de livraison infructueuse due à l’absence du destinataire, une notification sera envoyée par SMS/e-mail (uniquement par DHL). Le Client pourra exercer une option de déblocage avant 23h59 via le lien fourni dans la notification. Sans action de sa part, une seconde tentative de livraison sera effectuée automatiquement le lendemain. Les options disponibles sont :
– nouvelle livraison à la même adresse
– nouvelle livraison à une adresse différente

En cas d’échec de la seconde tentative, un avis sera laissé avec les coordonnées du Point de Retrait où l’envoi sera conservé. Le destinataire pourra récupérer l’envoi dans les 7 jours ouvrés suivants.

En cas de non-retrait dans les délais impartis, l’envoi sera retourné à Sumi-e Shop. Dans ce cas, seul le coût d’achat du produit sera remboursé ; les frais de livraison déjà versés au transporteur ne seront pas remboursés.

6. Réception des Marchandises

À la réception, le Client doit vérifier :
a. que le nombre de colis correspond à celui indiqué sur la facture.
b. que l’emballage est intact et non endommagé. Dans le cas contraire, le bon de livraison doit être signé avec la mention : « Accepté sous réserve de contrôle – colis endommagé ».

En cas de divergences ou d’articles endommagés, le Client doit photographier le colis et le produit non conforme, et envoyer les photos à shop@sumi-e.it. À la clôture du dossier, les marchandises endommagées ou manquantes seront renvoyées ou remboursées, à la discrétion de Sumi-e Shop.

c. Les marchandises voyagent aux risques du Client. Toute réclamation doit être communiquée immédiatement au transporteur effectuant la livraison. Sumi-e Shop ne peut être tenu responsable de dommages, directs ou indirects, causés par des retards, dommages ou pertes de l’envoi par le transporteur.

*Dernière mise à jour : 03/10/2021.*